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Mentions légales

En tant que maraîcher indépendant spécialisé en maraîchage plein champs, de saison, et en permaculture, nous nous engageons à fournir des informations précises et complètes sur notre entreprise. Les informations légales ci-dessous sont conformes aux réglementations en vigueur et visent à assurer la transparence de nos activités.
[Raison sociale de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale


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Plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible sur http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité de recourir à cette plateforme pour tenter de parvenir à une solution amiable. Nous nous engageons à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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